Le Chapter a pour objet : - de regrouper les propriétaires de motocyclettes Harley-Davidson et les personnes ayant une même passion, - de créer des liens d’amitié, d’entraide dans un esprit familial, n’ayant aucun esprit de compétitivité ni sportif, - d’organiser notamment des sorties, rassemblements, soirées, rencontres, voyages et prestations diverses, ainsi que des opérations à esprit caritatif et humanitaire. Cela en dehors de toute ingérence politique et confessionnelle et dans le respect de la liberté individuelle et communautaire. Pour réaliser son objet, le Chapter mandate l’Association loi 1901 « Alpes Spirit Organisation » pour : - Percevoir des cotisations, - Recourir au sponsoring, - Organiser des manifestations rassemblant des bikers et le public, - Participer à des opérations caritatives, - Adhérer à des organisations motocyclistes mondiales. C’est dans cet objectif que sera régi le fonctionnement du Chapter.
2° CANDIDATURE
Pour devenir membre de Chapter le candidat devra remplir les conditions suivantes : - Être membre Titulaire ou Associé du HOG (Harley Owners Group) et à jour des cotisations, - Être admis par le bureau, - Etre majeur, - Avoir rempli le formulaire d’adhésion et accepter toutes les règles du Chapter, - Régler la cotisation annuelle perçue par l’Association, - S’engager à être en permanence en règle avec la législation française ou étrangère dans les domaines où sa responsabilité pourrait être recherchée envers les membres du Chapter ou/et envers les tiers à l’occasion d’une manifestation ou autres événements organisés par le Chapter - Accepter la pleine et entière responsabilité de ses actes dans tous les manifestations ou autres événements organisés par le Chapter, - Accepter et respecter les règles de moralité et de bonne conduite du Chapter.
3° MEMBRE DU BUREAU
Concerne les postes 10-1 à 10-5 de la section Organisation. Sauf dérogation exceptionnelle ratifiée par les membres fondateurs du Chapter, pour être désigné en qualité de membre du bureau, le membre titulaire ou associé devra être membre du Chapter et de l’Association depuis une période minimum de vingt-quatre mois.
4° QUALITE DE MEMBRE ADHERENT
Dès son adhésion, le nouveau membre a la qualité de membre titulaire ou membre associé s’il s’est inscrit avec un membre titulaire.
5° QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE
Le passage membre adhérent à membre titulaire implique : - de porter les couleurs du Chapter lors des différentes activités, - et de participer à la vie sociale du Chapter (réunions, sorties moto).
6° QUALITE DE MEMBRE ASSOCIE
Le statut du membre associé dépend directement de celui du membre titulaire auquel il est associé, formant ainsi avec lui une communauté de droits et obligations. Il aura un droit de vote.
7° PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE DU CHAPTER / ASSOCIATION
- Par démission adressée au Director du Chapter par courrier, - Décès du membre, - En cas de non-paiement de la cotisation annuelle, - En cas de non-respect de la charte d’Alpes Spirit Chapter ou des statuts de l’Association Alpes Spirit Organisation, - En cas d’adhésion à une structure incompatible avec les statuts définis par Alpes Spirit Chapter ou par le HOG.
8° DEMANDE DE REINTEGRATION D’UN EX-MEMBRE
- Toute demande de réintégration sera votée à la majorité par les membres du Bureau. - En cas de manquements divers, la réintégration pourra être dénoncée sans préavis, ce qui entraînera la radiation définitive du membre et cela sans remboursement, même partiel, de la cotisation réglée, - Toute décision sera notifiée au demandeur par le Director du Chapter.
9° MORALITE ET BONNE CONDUITE
Les membres titulaires et associés du Chapter sont tenus de porter les couleurs du Chapter à l’occasion de toutes les manifestations ou sorties organisées par le Chapter. Le port des couleurs du Chapter implique de la part de membre un comportement digne et respectueux des droits d’autrui au sens commun du code civil français et à l’étranger de la législation applicable. Hors des manifestations ou sorties organisées par le Chapter ou le HOG, le port des couleurs du Chapter n’est autorisé qu’en dehors de toute manifestation politique, confessionnelle, sectaire, partisane, revendicative. Les couleurs doivent être portées dans le respect de la liberté individuelle et communautaire.
10° COULEURS
Le Chapter détient des couleurs qu’il est seul habilité à fournir à ses membres. Seuls les membres du Chapter sont autorisés à porter les couleurs du Chapter. Aucune autre couleur d’un club ou Association ne pourra être associée à celle du HOG et du Chapter. Dès son admission en tant que membre titulaire et associé et au fur et à mesure de l’évolution de la position d’un membre au sein du Chapter, le membre aura la faculté d’acquérir les couleurs qui lui seront vendues sous forme d’insignes, écussons ou autres. En cas de départ ou de radiation, les anciens membres de l’Association ne sont plus autorisés à porter les couleurs du Chapter. Conditions pour l’obtention des couleurs : Pilote : 3 sorties moto avec le Chapter. Non-pilote : 2 sorties moto avec le Chapter. Seule l’activité « sortie moto » est comptabilisée pour l’obtention des couleurs. La remise annuelle des couleurs a lieu lors de l’Assemblée Générale du Chapter.
11° ORGANISATION
11-1 Director:
Il, elle supervise les réunions du Chapter et fait observer les articles de la présente charte ainsi que le règlement interne du Chapter.
11-2 Assistant Director :
Il, elle assiste le Director dans sa tâche.
11-3 Treasurer :
Il, elle est responsable des recettes et dépenses de l’Association et met en place les états prévisionnels. Il, elle assiste le secrétaire dans certaines tâches et présentera par écrit un rapport financier annuel.
11-4 Secretary :
Il, elle se charge des tâches administratives de l’Association et du Chapter. Il, elle s’assure que tous les membres de l’Association sont des membres en règle.
11-5 Activity Officer :
Il, elle est responsable des activités, organise et supervise les manifestations du Chapter.
11-6 Ladies of Harley Officer (L.O.H.)
Une responsable des Ladies peut être nommée pour encourager les femmes à prendre une part active aux activités du Chapter.
11-7 Head Road Captain :
Il, elle est responsable des parcours, assiste et participe aux choix des itinéraires des sorties organisées par le Chapter sous les directives de l’Activity Officer.
11-8 Editor :
Il, elle organise l’ensemble des documents écrits de diffusion du Chapter. (Ex : lettres d’information, prospectus, etc…).
11-9 Safety Officer :
Il, elle est responsable de la sécurité, gère les moyens et organisation de la sécurité dans le cadre des activités
11-10 Photographer :
Il, elle se charge des prises de vue et photos lors des activités du Chapter pour l’album photo du Chapter, les lettres d’informations, etc…
11-11 Membership Officer :
Il, elle est responsable de l’accueil des nouveaux membres, leur fournit les informations nécessaires, centralise et traite les demandes d’inscriptions au Chapter.
11-12 Webmaster et Community Officer :
Il, elle assure la communication et l’animation des réseaux sociaux. Il, elle assure la maintenance du site internet, communique les codes d’accès du forum aux nouveaux membres.
11-13 Gastro Officer :
Il, elle organise les repas du Chapter après les réunions.
11-14 Young Officer :
Il, elle est chargé d’inventer les modes de fonctionnement qui correspondent aux jeunes. Il, elle met en place des règles particulières aux jeunes avec l’accord du Bureau (cotisation, réunion…). Il, elle organise une ou plusieurs sorties spéciales Young. Il, elle est chargé, avec l’aide du concessionnaire, de motiver les jeunes pilotes HD à rejoindre le Chapter.
11-15 Vacances de postes :
Les Director, Assistant-Director, Treasurer et Secretary assurent le rôle des autres responsables dans la mesure où ceux-ci ne sont pas nommés.
12° COTISATIONS
La cotisation annuelle est fixée par le Bureau et doit être réglée au plus tard le 31 janvier de chaque année. Lorsqu’un membre adhère après le 31 juillet, elle est exigible avec une minoration fixée par le bureau. La 1ère cotisation comprend «les moustaches »(une petite et une grande) du Chapter, remises sous conditions. La démission d’un membre ou son éviction à l’initiative du Bureau entraînera la résiliation de l’adhésion au Chapter sans remboursement de cotisation.
13° ACTIVITES
Le Chapter organise diverses activités et manifestations réservées à ses membres. A titre exceptionnel, les membres du Chapter peuvent inviter un non-membre qui roule sur Harley Davidson. Il peut participer aux activités (sortie journée) sous la responsabilité du membre du Chapter l’ayant invité et en accord avec le Bureau. Il doit respecter la charte. Le non-membre invité peut participer à une seule réunion du Chapter. Les activités sont coordonnées par l’Activity Officer, elles se composent comme suit: - Balades journées, demi-journées, - Balades week-end, - Week-end prolongés, - Run à l’étranger : de 8 à 15 jours. Fêtes et célébrations, le plus souvent localement, sont l’occasion de se retrouver ensemble. Les manifestations sont organisées par les membres du bureau, assistés par l’ensemble des membres du Chapter.
14° AMENDEMENTS
Le bureau se réserve le droit à tout moment de revoir ou de modifier les articles de cette charte.
15° RESPONSABILITES
15-1 Permis de conduire et assurance : Dans le cadre des activités, tous les candidats et membres doivent posséder le permis de conduire et l’assurance en cours de validité en fonction du véhicule utilisé.
15-2 Code de la route :
Tous les membres du Chapter doivent respecter le code de conduite suivant le pays dans lequel ils évoluent.
15-3 Renonciation au droit à recours :
Le Chapter, même s’il est affilié au HOG, reste néanmoins une entité séparée et indépendante responsable de ses actions. Tous les membres du HOG et leur(s) invité(s)participent volontairement et à leurs propres risques aux activités du Chapter affilié au HOG. Le concessionnaire sponsor, le HOG et la Harley-Davidson Motor Company, ses auxiliaires et distributeurs ainsi que les membres du bureau, officers, road-captains sont et seront exemptés de toute responsabilité par le membre/l’invité quelles que soient les blessures, les pertes subies par le membre/l’invité ou par ses biens et pouvant résulter d’une participation aux activités du HOG et à celles du Chapter affilié au HOG. Cela signifie qu’aucun des membres du Alpes Spirit Chapter et leur(s) invité(s) ne peuvent en aucun cas intenter une action en justice à l’encontre du concessionnaire sponsor, du HOG, de la Harley Davidson Motor Company, ses auxiliaires et distributeurs, du Alpes Spirit Chapter, et de l’association Alpes Spirit Organisation et de leurs agents, employés, responsables respectifs quelle que soit la blessure qu’ils aient pu subir ou le dommage infligé à ses biens.
15-4 Alcool et stupéfiants :
Les membres s’engagent à respecter la loi régissant la consommation d’alcool ou stupéfiants selon les limitations imposées par la loi aux conducteurs de véhicules.
16° DROIT A L’IMAGE
A la signature de la charte, le membre autorise Alpes Spirit Chapter à diffuser les photographies prises lors des évènements qu’il organise et sur lesquelles il figurerait, en vue de les mettre en ligne sur le site internet d’Alpes Spirit Chapter, sur sa page Facebook ou toute page ou réseau social en lien avec ses activités ou par parution de documents papier à valeur d’affichage. Cette autorisation est valable pour une durée indéterminée mais pourra être révoquée par simple demande.
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